Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CHEVAL BONJOUR LA FORME !
EQUUS, SAS

Numéro de dépôt :
96629175
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2026

Présentation de la marque LE CHEVAL BONJOUR LA FORME !

Déposée le 7 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHEVAL BONJOUR LA FORME ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EQUUS domicilié(e) 2 TER CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 835 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EQUUS, Mme ROMANO ROSALIA domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France.

La marque LE CHEVAL BONJOUR LA FORME ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHEVAL BONJOUR LA FORME ! arrivera à expiration en date du 7 juin 2026.

EQUUS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , RICHELIEU INC. VIANDE MEAT , PLAISIR ET SANTE , EQUUS , (Marque figurative) , PIACERE E BONTA , HIPAZUR


EQUUS, SAS - 2 TER CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France - SIREN 309835775


EQUUS, Mme ROMANO ROSALIA - 2 CHEMIN DE LA DIME - 95700 - ROISSY-EN-FRANCE - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2006 n°2329323 - Publication au BOPI 2006-12-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Renouvellement sans limitation le 7 novembre 2016 n°2631781 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-07

Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols, et cannes ; fouets et sellerie Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.